1. Les avoirs immatériels – qu’est-ce que c’est ?
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Les avoirs immatériels, qu’on appelle également actifs immatériels, biens immatériels, avoirs intangibles, actifs intangibles ou tout simplement intangibles, sont des ressources non physiques détenues par une entreprise qui ont de la valeur économique et qui peuvent générer des avantages ou des revenus futurs.
Contrairement aux actifs matériels comme les bâtiments ou les machines, les actifs immatériels n'ont pas de forme physique, mais ils sont souvent essentiels à la réussite et à la compétitivité de l'entreprise. Ils n’ont pas non plus de valeur intrinsèque facilement mesurable, mais une valeur qui peut dépendre de leur usage.
Ces actifs immatériels peuvent bien entendu être des titres de propriété intellectuelle tels que des brevets, des marques ou des designs en particulier, mais peuvent également prendre bien d’autres formes. Vous en trouverez une liste non-exhaustive ci-dessous.

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• Propriété intellectuelle →
Brevets : droits exclusifs accordés pour des innovations techniques. Marques : signes distinctifs permettant d'identifier les produits ou services d'une entreprise. Droits d'auteur : droits exclusifs accordés aux créateurs d'œuvres littéraires, artistiques ou musicales. Designs (dessins et modèles) : droits sur l'apparence esthétique d'un produit. Secrets commerciaux : informations confidentielles qui donnent un avantage concurrentiel (ex. : formules, procédés). -
• Connaissances et savoir-faire →
Savoir-faire technique : expertise technique détenue par une entreprise, souvent non brevetée. Connaissances de marché : compréhension approfondie des dynamiques de marché spécifiques. Méthodes et processus : méthodologies ou processus uniques développés par l'entreprise. -
• Technologies →
Logiciels : programmes informatiques développés ou acquis. Bases de données : collections d'informations organisées et gérées par l'entreprise. Technologies exclusives : innovations techniques développées en interne. -
• Marques et relations →
Noms commerciaux : noms sous lesquels une entreprise est connue. Réputation de l'entreprise (Goodwill) : valeur additionnelle attribuée à une entreprise au-delà de la valeur nette de ses actifs corporels. Relations avec les fournisseurs : valeur des relations établies avec des fournisseurs fiables et de qualité. Relations avec les employés : valeur des relations avec un personnel qualifié et expérimenté. -
• Relations et contrats →
Relations avec la clientèle : valeur attribuée aux relations établies avec les clients, qui peuvent générer des revenus futurs. Contrats de licence: droits acquis pour l'utilisation de la propriété intellectuelle de tiers. Contrats de franchise: droits acquis pour exploiter une franchise. Contrats de distribution : accords permettant la distribution exclusive de produits ou services. Accords de non-concurrence: contrats empêchant une autre partie d'entrer en concurrence directe. -
• Droits et permissions →
Permis d'exploitation : autorisations légales pour opérer dans certaines industries ou régions. Droits d'émission : autorisations pour émettre un certain volume de pollution ou d’autres émissions. Licences d'exploitation : droits d'exploiter une technologie ou un produit sous licence. -
• Actifs liés à la formation et au développement →
Programmes de formation : outils et méthodes développés pour former les employés. Plans de développement professionnel : stratégies pour améliorer les compétences et les capacités des employés.